1. Éditeur du site
Le site GuiSchool est édité par :
- Raison sociale : IsmaSoft SARL
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
- Capital social : 1 000 000 GNF
- Siège social : Conakry, République de Guinée
- Numéro d'immatriculation : IS0224-GN-ED2025
- E-mail : contact@ismasoft.com
- Téléphone : +224 628 123 456
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site GuiSchool est Mamoudou KABA, en sa qualité de gérant d'IsmaSoft SARL.
3. Hébergement
Le site GuiSchool est hébergé par :
- Hébergeur : IsmaSoft (infrastructure locale)
- Adresse : Conakry, République de Guinée
- Téléphone : +224 628 123 456
4. Objet du site
GuiSchool est une plateforme numérique dédiée à la gestion scolaire des établissements éducatifs en Guinée et en Afrique de l'Ouest. Elle propose notamment :
- la gestion administrative des établissements ;
- le suivi pédagogique des élèves ;
- la communication entre les acteurs éducatifs ;
- l'accès des familles aux informations scolaires ;
- la digitalisation des processus éducatifs.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site GuiSchool (textes, images, vidéos, logos, icônes, code source, bases de données, etc.) est la propriété exclusive d'IsmaSoft SARL ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle applicable.
La marque « GuiSchool » et les logos associés sont des marques déposées ou en cours de dépôt par IsmaSoft. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation de tout ou partie du contenu du site est interdite sans autorisation écrite préalable d'IsmaSoft, sous peine de poursuites.
6. Données personnelles
Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles sont décrites en détail dans notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation guinéenne applicable.
8. Conditions d'utilisation et de vente
L'utilisation du site est soumise aux Conditions Générales d'Utilisation. La souscription à un abonnement payant est régie par les Conditions Générales de Vente. Tout utilisateur est invité à en prendre connaissance avant toute utilisation du Service.
9. Responsabilité
IsmaSoft s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site GuiSchool. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exhaustivité, la fiabilité ou l'actualité de l'ensemble des contenus. L'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.
IsmaSoft met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du site, sans pour autant être tenue à une obligation de résultat.
10. Liens hypertextes
Le site GuiSchool peut contenir des liens vers des sites tiers (prestataire de paiement, ressources éducatives, partenaires institutionnels, etc.). IsmaSoft n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.
La création d'un lien hypertexte vers le site GuiSchool est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image d'IsmaSoft. IsmaSoft se réserve le droit de demander la suppression de tout lien jugé inapproprié.
11. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit guinéen. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Conakry, République de Guinée, seront seuls compétents.
12. Crédits
Le site GuiSchool est conçu et développé par les équipes d'IsmaSoft. Les polices typographiques utilisées sont fournies par Google Fonts. Les icônes proviennent de la bibliothèque Bootstrap Icons (sous licence MIT).
13. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales ou au site GuiSchool :
- contact@ismasoft.com
- +224 628 123 456
- IsmaSoft SARL — Conakry, République de Guinée